MENTIONS LÉGALES

Ce site est la propriété de FLT FRANCE

Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de FLT FRANCE

Raison Sociale : FLT FRANCE
Siège : 19 rue Jean-Pierre Timbaud 78500 Sartrouville
Forme juridique : SAS au capital de 1 310 400 €
TVA Intracommunautaire : FR03478053051
SIREN : 478 053 051
Code IDCC : 573 – Commerces de gros

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.

Ces informations peuvent être périodiquement modifiées.

FLT FRANCE peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.

Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser au responsable

CRÉATION / MAINTENANCE

Klorofile Agence Web Annecy

Klorofile (Création de site Internet à Annecy)
Parc des Glaisins
14 rue du Pré Paillard
74940 ANNECY
www.klorofile.com

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH

Crédits photos :
FLT FRANCE 

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à FLT FRANCE .
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Pour la gestion de vos données personnelles, consultez la politique de confidentialité du site.

LIENS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de FLT FRANCE .

FLT FRANCE  autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.